Projets et règlements de l'école

S’il n’y avait pas l’enfant à élever, à protéger, à instruire et à transformer en homme pour demain, L’homme d’aujourd’hui deviendrait un non-sens et pourrait disparaître. D. Decroly

Réseau officiel subventionné

Faisant siennes les valeurs reprises dans le Code de l’enseignement fondamental, le conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces, entend défendre, dans le respect et la tolérance, une école communale ouverte à tous, respectueuse de toutes les conceptions philosophiques et idéologiques, proche du citoyen, centrée sur le développement et l’épanouissement de l’enfant.

Code de l’Enseignement fondamental : finalités de la F.W.B.

1. Promouvoir la confiance en soi et le développement de la personne pour chaque élève.
2. Amener tous les élèves à s’approprier des savoirs et à acquérir des compétences qui les rendent aptes à apprendre toute leur vie et à prendre une place active dans la vie économique, sociale et culturelle.
3. Préparer tous les élèves à être des citoyens responsables, capables de contribuer au développement d’une société démocratique, solidaire, pluraliste et ouverte aux autres cultures.
4. Assurer à tous les élèves des chances égales d’émancipation sociale.

Notre projet

Notre projet éducatif veut répondre aux besoins de chaque enfant.

Nous voulons développer harmonieusement les savoirs, les savoir-être, les savoir-faire ; compétences intimement liées dans les situations de la vie quotidienne.

Pour atteindre ces objectifs, voici les valeurs que nous véhiculons :

Tenter de rendre chaque enfant :

• Autonome, responsable de lui-même et des autres, pour la société de demain ;
• Sociable et tolérant : savoir accepter les différences, être à l’écoute des autres et vivre en harmonie avec eux ;
• Créatif ;
• Coopérant ;
• Donner progressivement à chacun les compétences nécessaires pour faire face aux événements prévisibles et imprévisibles de leur existence.

Notre pédagogie sera axée sur le respect des rythmes de chaque enfant :

• Favoriser l’interdisciplinarité des matières en permettant à l’enfant d’émettre et vivre des projets ;
• Rencontrer le besoin de règles et de limites qui assurent un cadre sécurisant avec des valeurs morales : politesse, respect, obéissance ;
• Permettre à l’enfant d’expérimenter au maximum des situations afin de construire son savoir ;
• Développer la confiance en soi, l’esprit critique, l’esprit d’initiative ;
• Amener l’enfant à prendre des décisions et émettre des choix.

Objectifs pédagogiques

A. Objectifs pédagogiques de « L’ECOLE DE LA REUSSITE »

• Donner du sens aux apprentissages et assurer la continuité de ceux-ci ;
• Respecter les rythmes individuels par la différenciation des apprentissages ;
• Harmoniser les passages « maternel-primaire » et « primaire-secondaire » ;
• Eviter tout redoublement pendant le cycle ;
• Confronter les équipes dans une dynamique de réussite ;
• Associer les parents de tous milieux à la vie de l’école ;
• Favoriser l’ouverture de l’école sur l’environnement.

Notre projet pédagogique s’inscrit dans le cadre du Code de l’enseignement fondamental.

Il tient compte de l’évolution récente en matière de sciences cognitives et de la psychologie des apprentissages. Il se veut un référentiel, un outil de repérage pour que notre école continue à progresser vers une école de la réussite plus ambitieuse pour tous.

B. Pédagogies mises en place

1. Une pédagogie fonctionnelle centrée sur l’enfant, suscitant des dynamismes individuels pour réaliser un apprentissage dans un contexte significatif et dans des activités fonctionnelles ;
2. Une pédagogie différenciée proposant des apprentissages qui respectent l’évolution de la pensée et du type d’intelligence de chaque enfant, afin que chacun, par des voies qui lui sont propres, puisse atteindre le maximum des compétences et responsabilités.

L’ENFANT, CENTRE DU PROJET, POURRA CONSTRUIRE SES SAVOIRS, LES INTÉGRER ET LES RÉINVESTIR AU QUOTIDIEN. TEL EST NOTRE DÉFI.

1. Préambules

Ce document a été élaboré par les enseignants de l’école et approuvé par le Conseil de Participation.

Ce projet représente le contrat liant les familles et l’école. En inscrivant votre (vos) enfant(s) dans l’école, vous acceptez les choix pédagogiques et actions concrètes tels que définis dans le projet d’établissement.

2. Fonctionnement de l'établissement

a) Horaire

L’horaire est identique pour les implantations maternelles de Fize-Fontaine et Vaux-et-Borset.

Le calendrier des congés scolaires est donné chaque rentrée scolaire.

b) Obligation scolaire

Tout enfant inscrit à l’âge de 5 ans doit se rendre à l’école chaque jour ouvrable.

Toute absence d’un jour doit être justifiée par un mot écrit par la personne responsable dès le retour de l’enfant.  Les raisons familiales ne sont pas acceptées. Toute absence excédant 3 jours doit être accompagnée dès le quatrième jour, d’un certificat médical.

3. Objectifs prioritaires

• Amener l’enfant à devenir un citoyen, avec des compétences lui permettant de prendre des responsabilités dans la vie ;
• Lui apporter l’autonomie, le respect de soi, des autres et du matériel ;
• Permettre aux élèves de devenir des acteurs de la vie sociale ;
• Éveiller l’enfant à la curiosité, la créativité et à l’ouverture sur le monde ;
• Former un esprit critique et constructif ;
• L’éveil à l’écriture, la lecture, la motricité, les mathématiques, les sciences, la musique, ...
• L’école a comme priorité un rôle pédagogique et éducatif complémentaire à celui des parents ;
• Développer la personnalité de chacun.

4. Nos spécificités

L’équipe pédagogique est disponible et ouverte au dialogue.

Elle veille à assurer la continuité des apprentissages, elle organise des activités en cycle et le cycle 5/8.

Elle assure la bonne communication entre parents-élèves-enseignants.

L’assouplissement du titulariat est organisé en fonction de la situation et des possibilités.

5. Nos valeurs

L’autonomie, la responsabilité, la tolérance, la sociabilité, le respect de soi des autres et du matériel, la coopération, l’effort, l’envie, la confiance, …

6. Pédagogie de l'établissement

a) Nos méthodes au quotidien

• Favoriser l’interdisciplinarité des matières en permettant à l’enfant d’émettre et de vivre des projets ;
• Rencontrer le besoin de règles et de limites qui assurent un cadre sécurisant avec des valeurs morales : politesse, respect, obéissance ;
• Permettre à l’enfant d’expérimenter au maximum des situations afin de construire son savoir ;
• Développer la confiance en soi, l’esprit critique, l’esprit d’initiative ;
• Amener l’enfant à prendre des décisions et émettre des choix.

b) Compétences disciplinaires et transversales

L’équipe pédagogique assure la continuité des apprentissages en élaborant un référentiel de matières.

La différenciation et la remédiation sont pratiquées en fonction des besoins.

L’intérêt de l’élève est suscité notamment par des défis, des projets et la pédagogie de l’erreur.

Un cours de langue est organisé à raison de 2 périodes semaines aux 2ème et 3ème cycles. (3-4-5-6)

Tout est mis en œuvre pour préparer l’enfant à être l’adulte de demain et qu’il puisse donner le meilleur de lui-même. En fonction des différents apprentissages, les enfants ont la possibilité de travailler de façon individuelle, collective, en groupes ou en ateliers.

c) Découverte, production, création

L’enseignant est soucieux de motiver les élèves à la production d’écrits suivant l’actualité scolaire et les besoins.

Selon les opportunités, nous offrons des découvertes scientifiques, artistiques, historiques.

L’éducation artistique est sollicitée pour différents thèmes : bricolage divers, réalisation de panneaux et d’affiches, décoration des locaux pour la fancy-fair, peintures à partir d’un peintre connu.

d) Articulation pratique/théorie

Les enfants ont l’occasion de développer leurs apprentissages à travers diverses activités (mobilisatrices) notamment des classes de dépaysement (classes de ville, classes de neige, classes de mer, classes vertes) ou à travers divers projets ou thèmes bien précis abordés de manière à donner un sens.

e) Équilibre travail individuel et collectif

En fonction des situations d’apprentissage, les enfants ont la possibilité de travailler de façon individuelle, collective, en groupe ou en ateliers.

f) Les évaluations

Des évaluations formatives permanentes sont proposées tout au long des apprentissages pour favoriser la différenciation.

En primaire, l’enfant reçoit un bulletin plusieurs fois sur l’année scolaire.

A chaque bulletin, des réunions de parents (fixes ou sur rendez-vous) sont organisées pour favoriser la communication et discuter de l’avenir scolaire de l’enfant.

g) Éveil aux professions

Selon les disponibilités, l’école accueille des personnes ressources.

La rencontre de diverses professions à travers les sorties pédagogiques permet d’éveiller l’intérêt des élèves aux métiers scientifiques et artistiques (Visite du mini village des métiers, le bus des métiers techniques, journées à l’IFAPME…).

h) Accès aux médias

L’école est équipée d’outils informatiques divers : ordinateurs, tablettes, TBI, Thymio…

Utilisation de DVD, de CD éducatifs et de revues pédagogiques.

L’enseignant stimule l’intérêt à l’informatique et à l’actualité grâce à l’exploitation de la presse à l’école (par exemple le Journal des enfants).

i) Activités culturelles et sportives

Pour provoquer l’intérêt et favoriser l’ouverture d’esprit, l’accent est également mis sur le sport, en primaire : cross, journée sportive, natation, tennis…

Des cours de psychomotricité sont organisés en maternelle de manière hebdomadaire. Les enfants participent à des ateliers organisés par le CEREKI, en collaboration avec l’Université de Liège et bénéficient également d’une journée sportive.

j) Citoyenneté

Des animations sensibilisent aux différents mouvements humanitaires, au respect de l’environnement ainsi qu’aux droits et devoirs de chacun : tri sélectif des déchets, initiation au gaspillage, récolte de piles usagées, de matériel informatique...

Occasionnellement, organisation d’activités communes pour les cours philosophiques, ouverture sur le monde, éveil aux valeurs de la société ; respect, savoir vivre, goût à l’effort, éveil à la solidarité, APPER…

Responsabilisation de l’enfant par rapport à ses pairs et l’environnement.

k) Ouverture sur le village

Des manifestations spécifiques à certaines classes, ainsi que diverses activités festives sont organisées. 

l) Communication

Des réunions de parents sont organisées après chaque bulletin ainsi que pour les classes de dépaysement.

Le journal de classe, l’APECOV et le Conseil de participation servent de lien entre les parents et l’école.

m) Nos actions concrètes

Sujet/année scolaire : coenseignement / différenciation / accompagnement personnalisé

Dans le cadre de notre projet d’école, le coenseignement constitue un levier important pour mieux prendre en compte l’hétérogénéité des élèves et soutenir la réussite de chacun. En permettant à deux professionnels d’intervenir conjointement au sein de la classe, il favorise la différenciation, l’accompagnement plus individualisé et la mise en place de pratiques inclusives. Le coenseignement offre également un espace de réflexion et de collaboration entre enseignants, au bénéfice de la qualité des apprentissages, du bien-être des élèves et de la cohérence des pratiques au sein de l’école.

Organisation de l’année complémentaire :

• L’année complémentaire n’est pas assimilable à une année de redoublement ;
• Elle reste une mesure exceptionnelle et doit obligatoirement recevoir l’accord des parents ;
• C’est une adaptation aux besoins de l’élève en difficulté ;
• Elle doit obligatoirement être accompagnée d’un dossier pédagogique individuel (PIA) ;
• Le dossier pédagogique individuel est une trace du parcours scolaire de l’élève, la principale difficulté d’apprentissage est identifiée ainsi que les forces et les faiblesses de l’enfant ;
• Le dossier suit l’enfant durant sa scolarité et est complété s’il y a des difficultés d’apprentissage récurrentes. On y retrouve les renseignements administratifs, les commentaires qui n’apportent pas d’explication, ils identifient des faits susceptibles d’apporter un éclairage aux problèmes rencontrés.

n) Le Dacce

Notre école veille à mettre en place les aides les plus adaptées aux besoins des élèves. Lorsqu’un enfant rencontre des difficultés persistantes malgré les aménagements raisonnables et les actions déjà déployées en classe, l’équipe s’appuie sur le Dacce (dossier d’accompagnement de l’élève), envisagé comme un véritable outil de réflexion et de concertation au service de l’élève. Un suivi concerté, évolutif et au plus près des besoins de chaque enfant.

Intégration de l’enfant à besoins spécifiques

Par une adaptation des rythmes d’apprentissage :

• pour l’enfant en difficulté, donner du temps complémentaire dès que possible, alléger l’objectif, cibler la difficulté de base ou les procédures qui posent problème ainsi que les charges d’étude ;
• pour l’enfant doué, adapter les échéances, organiser des activités de dépassement, des défis ;
• l’enseignant sera soutenu dans la gestion, notamment par la prise de décisions en concertation.

La formation obligatoire

Trois journées de formations obligatoires sont organisées par année scolaire. Le thème de ces journées est choisi par l’équipe pédagogique et est en rapport avec le projet d’établissement.

Ces journées de travail peuvent se dérouler à l’extérieur ou au sein de l’école.

7. Généralités

Ce projet d’établissement est élaboré en fonction de :

• Décret définissant les Missions Prioritaires de l’Enseignement Fondamenta
• Décret « École de la Réussite »
• Circulaire ministérielle n° 3200

Le trajet

Sur le chemin de l’école, dans le bus scolaire ou lors de tout autre déplacement organisé dans le cadre pédagogique (excursions, théâtre, classes de dépaysement...), j’ai l’obligation de me tenir correctement et d’éviter tout écart de langage.

Si je viens à l’école à pied ou à vélo, je m’y rends par le chemin le plus direct et je me montre prudent en respectant le code de la route.

Mon arrivée à l'école

La cour de récréation ainsi que les bâtiments scolaires sont strictement interdits à toute personne étrangère au fonctionnement scolaire durant les heures d’école.

Pour éviter de perturber la classe par des arrivées tardives, je respecte l’horaire scolaire. Tout retard sera noté à l’emplacement prévu dans ce journal de classe. Celui-ci devra être justifié et signé par la personne responsable.

Pour la sécurité de nos enfants, les animaux, même tenus en laisse sont strictement interdits.

Mon comportement

• Soucieux(se) d’une bonne entente, j’essaye d’être un(e) ami(e) pour tous.
• J’évite toute agressivité dans mes actes ou mes paroles.
• J’aide au respect du bien des autres.
• Je suis loyal(e) et tolérant(e).
• Je suis à l’écoute des autres, je leur propose mon aide.
• Je sais assumer des responsabilités.
• Je respecte l’équipe pédagogique et éducative (enseignants, stagiaires, surveillants, accompagnateurs, personnel d’entretien...)
• Lorsqu’un membre de ces équipes est amené à prendre une sanction, je m’y soumets.
• A midi, j’entre et je m’assieds, puis je mange dans le calme, et ce pour le respect de tous.

Au cours d'éducation physique

Avant le cours,

• j’ai prévu un short, un t-shirt et des baskets d’intérieur ne servant qu’au sport en salle ;
• je passe aux toilettes si nécessaire.

Dans le vestiaire,

• je me change rapidement ;
• je ne joue pas ;
• je ne mange pas ;
• je range mes vêtements correctement ;
• je retire mes bijoux ;
• j’attache mes cheveux s’ils sont longs.

Pendant le cours,

• je peux prendre à boire au bord du terrain (eau plate uniquement) ;
• je respecte les consignes ;
• je respecte le matériel ;
• je respecte les autres.

Après le cours,

• je prends une douche (essuie, bonnet pour les cheveux longs), sauf en 1ère année ;
• je me lave, me sèche et m’habille dans le calme ;
• j’attends dans le couloir et ne peux sortir du hall sans l’autorisation du professeur.

Au cours de natation, les consignes sont les mêmes que pour le cours d’éducation physique, seul l’équipement change.

Prévoir :

• un maillot ;
• un essuie (un 2e pour les cheveux longs) ;
• les cheveux longs doivent être attachés et tenus par un bonnet.

Les lunettes et pince-nez ne sont pas conseillés pour les débutants. Le professeur autorisera les lunettes pour les enfants sachant nager.

Pendant les récréations

Je quitte la classe et les couloirs pour me rendre sur la cour.

Je ne reste à l’intérieur que si mes parents en auront justifié la raison dans mon journal de classe.

La récréation est un moment de détente, mais j’arrête les jeux et me mets en rang dès le premier signal.

Les enseignants et surveillants ne sont pas responsables des jeux de collections (de toutes sortes) dans l’école. Ceux-ci débouchent hélas trop souvent sur des disputes, des convoitises et même des vols...

Dans la cour de récréation

Au réfectoire

Mon travail

J’aime le travail bien fait, j’apprends à me concentrer et à me dépasser pour le réussir.

Je respecte l’agenda : mes devoirs sont faits à temps et j’étudie mes leçons. Mes devoirs et leçons sont écrits à la date pour laquelle ils doivent être réalisés.

Je respecte le travail de mon instituteur ou de mon institutrice, ainsi que celui de mes compagnons. Lorsqu’une activité demande le silence, j’évite tout bruit parasite.

Puisque le cours d’éducation physique (gymnastique et natation) est obligatoire, je ne suis dispensé(e) qu’avec un certificat médical ou une raison sérieuse.

Ma tenue et mes affaires personnelles

J’adopte une tenue et une attitude décentes et correctes. Le port d’un couvre-chef (casquette, foulard, ...) dans les locaux est interdit.

Pour éviter les désagréments de perte, de vol, de danger ou encore de dispute, les objets tels que jeux électroniques, couteau, briquet, ballons en cuir, GSM, tablette... sont interdits à l’école. Ils seront automatiquement confisqués.

Les équipements de gymnastique et de piscine seront placés dans un sac. Ceux-ci seront étiquetés au nom de l’élève. Les bijoux sont déconseillés ainsi que tous les objets personnels.  

OBJETS PERDUS

Dans l’entrée (côté de la poste), se trouve le coin des OBJETS TROUVES. Tout ce qui traîne fin de journée dans les halls et vestiaires, est rassemblé CHAQUE JOUR à cet endroit. C’est donc là que tu vas regarder lorsque tu as égaré quelque chose.

Mon environnement et mon matériel

Je respecte mon environnement et prends soin des objets et des installations qui appartiennent à la collectivité.

Tout manquement ira de la réprimande à un travail d’intérêt général (nettoyage de graffitis...) en passant par d’autres sanctions éventuelles (voir échelle des sanctions).  

Toute dégradation volontaire sera à charge financière des parents.

Si je rencontre des difficultés

Si je rencontre des difficultés (scolaires ou autres), je peux me confier à un membre de l’équipe éducative.

De plus, mes parents peuvent s’adresser à la direction pour prendre contact avec le CPMS ou d’autres services d’aide.

La collaboration de mes parents

Nous voulons encourager notre enfant dans le respect de ce code de vie à l’école et afin d’harmoniser vie scolaire et vie familiale, nous respectons nous-mêmes les consignes élémentaires.

Viser CHAQUE JOUR le journal de classe et la farde de communications, lien entre vous et l’équipe pédagogique et éducative.

Un bulletin scolaire est remis quatre fois durant l’année scolaire.

Respecter l’horaire scolaire suivant :
Cours  de 8h45 à 11h30 le mercredi ou 12h25 lundi – mardi – jeudi et vendredi et de  13h30 à 15h25 lundi – mardi- jeudi et vendredi

La surveillance par les enseignants est assurée dès 8h30. En dehors de ces heures, l’enfant doit se rendre à la garderie organisée par l’a.s.b.l. les « Petites Bouilles » sans quoi, il reste sous la responsabilité de sa personne responsable.

Les présences sont notées de 7h à 8h15 et 15h45 à 18h. Une participation financière est demandée.

Vous pouvez contacter Madame Legrand au 085 25 50 75, pour tout renseignement complémentaire.

Les enfants sont sous votre responsabilité dès la prise en charge à la sortie des classes.

A son arrivée à l’école, 

• l’enfant de maternelle reste sous la responsabilité de ses parents jusqu’à ce qu’il soit confié personnellement à son institutrice ou à un surveillant.
• l’enfant du primaire pourra être accompagné jusqu’à l’entrée du bâtiment uniquement. Il est donc interdit aux parents d’accéder sans autorisation de la direction aux cours, couloirs et locaux de classe.

Une fois rentré, l’enfant ne peut quitter l’établissement sans autorisation. Celui qui enfreint cette règle sera sanctionné.  

Vous devez motiver par certificat médical ou sur le document ad hoc toute absence des enfants soumis à l’obligation scolaire. Les absences dont le motif invoqué est par exemple « vacances, raisons familiales ... » ne sont pas acceptables et sont renseignées comme absences injustifiées.

A partir de trois jours d’absence, un certificat médical est requis. Les absences injustifiées de deux jours ou plus sont dénoncées auprès de la Direction générale de l’Enseignement obligatoire.

Rappel des motifs légaux d’absence :

• absence due à une maladie de l’enfant ;
• absence due à une maladie grave ou contagieuse dans la famille ;
• absence due à un décès dans la famille ;
• absence due à des difficultés accidentelles des communications ;
• absence résultant des circonstances exceptionnelles (justification écrite mentionnant le motif précis invoqué).

Les enfants qui ne participent pas à des activités organisées par l’école (excursions, journée sportive, classes de forêt, de ville, de neige, ...) doivent être présents à l’école.

L’équipe pédagogique se réserve le droit de modifier les classes en tenant compte de l’équilibre de la classe.

Pour aider les enfants à bien s’organiser, il n’est pas autorisé, en dehors des heures de cours, de se rendre en classe pour y récupérer du matériel ou des fardes, feuilles oubliés. Tout enfant peut oublier un jour ou l’autre et ce n’est pas bien grave ; il apprendra ainsi à faire plus attention et à devenir responsable de ses objets et de son travail.

Afin d’éviter toute forme d’épidémie, dans l’intérêt et le respect de la santé de chacun, il est impératif d’assurer le rétablissement complet de votre enfant avant sa réintégration au sein du groupe. Un enfant malade reste à la maison. En classe, il ne ferait pas du bon travail ; il est donc inutile de contaminer les autres ou d’échanger des maladies. Pour des raisons évidentes de sécurité, on n’apporte pas de médicaments à l’école. De toute manière, les enseignants ne sont pas habilités à poser un acte médical.

L’enfant qui quitte l’école pendant les cours ne le fait qu’avec une note dans la rubrique « DEPART ANTICIPE » du journal de classe et sous la responsabilité de la personne qui est venue le chercher en classe.

Les enseignants n’autoriseront pas la sortie des enfants sans avoir été prévenus d’un changement dans les habitudes de retour à la maison (voisin, autre parent, personne étrangère...).

Les parents peuvent, quand ils le souhaitent et sans attendre les réunions de parents, rencontrer les enseignants, la direction ou le centre PMS  pour traiter de problèmes relatifs à l’instruction et à l’éducation de leur enfant ; toutefois les parents ne dérangeront pas les enseignants durant leur horaire de travail (de 8h40 à 12h25 et de 13h30 à 15h25).
Une entrevue avec ces derniers est possible, sur rendez-vous uniquement, et en dehors des heures de classe.
Les parents veillent à rendre en temps voulu tous les documents sous enveloppe, si nécessaire, en mentionnant le nom de l’enfant.

Le JOURNAL DE CLASSE est un document important qui doit TOUJOURS se trouver dans le cartable de votre enfant.
Celui-ci, sera signé chaque jour par la personne responsable de l’enfant, et ce, même s’il n’y a aucun devoir ou leçon.
RAPPEL : Les devoirs et leçons sont notés pour le jour où ils doivent être réalisés ou connues.
La farde d’évaluations et la fiche de comportement seront visées journellement.
Le bulletin sera rendu à l’enseignant, au plus tard une semaine après.

Du fait de l’inscription à l’école, une assurance couvre les accidents survenus pendant les activités autorisées par la direction ainsi que sur le chemin de l’école. Elle couvre les suppléments des frais médicaux et pharmaceutiques non remboursés par la mutuelle. Les dommages qui résultent de vol, de perte ou de dégâts matériels (vêtement, lunettes, appareil dentaire...) sont toujours exclus de la garantie de l’assurance de l’école.

Pour tout problème, à quelque niveau que ce soit, il n’est pas souhaitable de laisser aller les choses trop loin. Prévenez immédiatement l’enseignant. Si malgré tout, des différends subsistent, contactez la direction.
En cas de litige persistant après cette procédure, seul le pouvoir organisateur est compétent.

Si je le respecte,

• je vis bien avec les autres ;
• je me sens bien à l’école ;
• je gagne la confiance des autres ;
• je peux avoir des responsabilités.

Si je ne respecte pas,

• l’équipe pédagogique entamera une réflexion sur une sanction adéquate ;
• si besoin, les parents seront invités à rencontrer l’enseignant(e) et/ou la direction.

Faits graves commis par un élève

Les faits graves suivants seront considérés comme pouvant justifier l’exclusion définitive prévue aux articles 81 et 89 du décret « Missions ».

1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :
   • Une fois rentré, l’enfant ne peut quitter l’établissement sans autorisation. Celui qui enfreint cette règle, soit dans un accès de mauvaise humeur, soit pour une autre raison, sera sanctionné. La responsabilité de la direction, de l’enseignant ou de la surveillante ne peut donc être engagée si l’enfant se soustrait volontairement à leur surveillance.
   • Tout coup et blessure portés sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement.
   • Le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation.
   • Le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement.
   • Tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.
   • Tous les cas qui n’apparaîtraient pas expressément dans le présent règlement seront examinés par l’équipe pédagogique et/ou le pouvoir organisateur.
   • Des conflits entre enfants peuvent se produire, nous intervenons directement ou dès que nous en prenons connaissance. Nous rappelons que les enfants sont placés sous notre responsabilité. Les parents ne peuvent en aucun cas intervenir auprès des enfants concernés dans l’enceinte du bâtiment mais sont invités à s’adresser d’abord à l’enseignant puis à la direction.
2. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :
   1. La détention ou l’usage d’un instrument dangereux non utile à l’école, est considéré comme un fait grave.