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Conseil communal du 30 novembre 2021

30/11/2021 de 20:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC100)

Une séance du Conseil communal est organisée le mardi 30 novembre 2021 à 20h. Cette séance se déroulera par vidéo-conférence et sera retransmise en direct sur la chaine Youtube de la Commune de Villers-le-Bouillet et sur le site internet communal, www.villers-le-bouillet.be.

Ordre du jour de la séance publique

  1. ATL- FINANCES - Les petites Bouilles asbl - Comptes 2020 et Rapport d'activités 2020 - Budget 2022 - Prise d'acte- Subside 2022 - Décision.
  2. INSTITUTIONS - Conseil communal - Exclusion de Madame Anne-Sophie GHISSE, Conseillère communale du groupe politique Ensemble - Prise d'acte et constat
  3. INTERCOMMUNALE - SPI- Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 décembre 2021 sans présence physique - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  4. INTERCOMMUNALE - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2021 sans présence physique - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  5. INTERCOMMUNALE - IMIO - Assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 sans présence physique - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  6. INTERCOMMUNALE - ECETIA - Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 21 décembre 2021 sans présence physique - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  7. INTERCOMMUNALE - INTRADEL - Assemblée générale ordinaire du 23 décembre 2021 en présentiel - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  8. ENERGIE - Renouvellement de la désignation du gestionnaire des réseaux de distribution (GRD) Electricité et Gaz sur le territoire communal - Désignation - Décision
  9. TRAVAUX - PIC 2019-2021- Egouttage et réfection d'une partie de la rue de la Sablière -Approbation de la modification des conditions suivant avis SPW - Décision
  10. MARCHE PUBLIC - Contrôle des déclarations de la taxe sur la force motrice et vérification de l'assiette fiscale de règlements communaux - Approbation des conditions et choix du mode de passation - Décision
  11. MARCHE PUBLIC - Construction d'un pôle Jeunesse - Assistance à la maîtrise d'ouvrage - Approbation des conditions et choix du mode de passation
  12. FINANCES - Octroi d'un subside communal à l'ASBL 'Comité culturel de Villers-le-Bouillet' - Décision
  13. FINANCES - Modifications budgétaires n°3 du service ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 votées en séance du Conseil communal en date du 28 septembre 2021- Arrêté d'approbation du Gouvernement wallon - Prise d'acte
  14. FINANCES - CPAS - Tutelle spéciale d'approbation - Modification budgétaire n°2 de l'exercice 2021 et Budget 2022 - Prorogation du délai de tutelle - Décision
  15. DIRECTION GENERALE - Procès-verbal de la séance du 25 Octobre 2021 - Approbation
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