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Conseil communal du 26 avril 2022

26/04/2022 de 20:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC200)
Administration Communale

Une réunion du Conseil communal est programmée le jeudi 17 mars 2022 à 20h. Cette séance se déroulera en la salle Marcel Jadot de l'Administration communale, rue des Marronniers 16.

Ordre du jour de la séance

  1. ASSEMBLEES - Démission de Madame Brigitte SIMAL en qualité de Conseillère communale et d'Échevine - Prise d'acte
  2. ASSEMBLEES - Vérification des pouvoirs et installation de Madame Marie VANDEUREN en qualité de Conseillère communale - Décision
  3. ASSEMBLEES - Prestation de serment de Madame Marie VANDEUREN en qualité de Conseillère communale
  4. ASSEMBLEES - Tableau de préséance du Conseil communal - Arrêt
  5. ASSEMBLEES - Fixation de l'apparentement politique de Madame Marie VANDEUREN en qualité de Conseillère communale - Prise d'acte
  6. ASSEMBLEES - Avenant n°1 au Pacte de Majorité 2018-2024 - Adoption
  7. ASSEMBLEES - Installation et prestation de serment de Madame Marie VANDEUREN en qualité d'Échevine
  8. ASSEMBLEES - Fixation des attributions scabinales de Madame Marie VANDEUREN - Prise d'acte
  9. INSTITUTIONS - Commission Paritaire Locale {COPALOC} - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale et Échevine notamment en charge de l'Enseignement, et maintien de Madame Brigitte SIMAL en tant que membre - Décision
  10. INSTITUTIONS - Commission Communale de l'Accueil - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale et Échevine - Décision
  11. ASSEMBLEES / DEVELOPPEMENT RURAL - Commission Locale de Développement Rural {CLDR) - Représentation dite "du 1/4 communal" - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale - Décision
  12. INSTITUTIONS - Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces asbl {CECP) - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale et Échevine notamment en charge de l'Enseignement - Décision
  13. INSTITUTIONS - Centre Local de Promotion de la Santé asbl {CLPS) - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale - Décision
  14. INSTITUTIONS - SCRL Meuse Condroz Logement (MCL) - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale - Décision
  15. INSTITUTIONS - Comité de concertation Commune/CPAS- Remplacement, comme membre de droit, de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale et Échevine notamment en charge des Finances - Prise d'acte
  16. INSTITUTIONS - Comité Culturel de Villers-le-Bouillet asbl - Délégation communale - Remplacement, comme membre de droit, de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale et Échevine notamment en charge de la Culture - Prise d'acte
  17. INTERCOMMUNALE - RESA - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale - Décision
  18. INTERCOMMUNALE - ENODIA - Délégation communale - Remplacement de Madame Brigitte SIMAL par Madame Marie VANDEUREN, Conseillère communale - Décision
  19. PERSONNEL COMMUNAL - Règlement de travail - Projet modifié - Prise de connaissance et décision
  20. PERSONNEL COMMUNAL - Statut administratif du personnel communal - Projet modifié - Prise de connaissance et décision
  21. PERSONNEL COMMUNAL - Statut pécuniaire du personnel communal - Projet modifié - Prise de connaissance et décision
  22. PERSONNEL COMMUNAL - Statut administratif du Directeur général - Projet - Prise de connaissance et décision
  23. PERSONNEL COMMUNAL - Statut pécuniaire du Directeur général - Projet - Prise de connaissance et décision
  24. FINANCES/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Budget 2022 de l'ADL- Communication - Subside 2022 - Décision
  25. INTERCOMMUNALE - SWDE -Assemblée générale ordinaire du 31 mai 2022 -Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  26. POLITIQUE DES AINES / SUBSIDES - Règlement relatif aux critères, modalités d'attribution et contrôle du subside aux associations villersoises de pensionnés - Décision
  27. POLITIQUE DES AINES - Conseil Consultatif Communal des Ainés (CCCA) - Démission et décès de membres - Nouvelle présidence - Prise d'acte
  28. SPORTS / SUBSIDES - Règlement relatif aux critères, modalités d'attribution et au contrôle du subside aux clubs sportifs et aux mouvements de jeunesse pour l'encadrement des jeunes de 4 à 16 ans - Décision
  29. PARTICIPATION CITOYENNE - Budget Participatif- Modification de la composition de la Commission Communale du Budget Participatif - Décision
  30. PARTICIPATION CITOYENNE - Budget Participatif - Modification du règlement du Budget Participatif 2021 - 2024 - Décision
  31. FINANCES - FISCALITES - Règlement-redevance portant sur les bornes de rechargement pour véhicules électriques - Exercices 2022 à 2025 - Décision
  32. FINANCES/SUBSIDES - Délégation au Collège communal de l'octroi des subventions figurant nominativement au budget, des subventions en nature et des subventions motivées par l'urgence ou en raison de circonstances impérieuses et imprévues - Décision
  33. ENSEIGNEMENT - Fermeture de l'implantation de Fize-Fontaine du lundi 24 janvier au mercredi 26 janvier 2022 inclus - Gestion des cas COVID19 - Prise d'acte
  34. CULTE - TUTELLE D'APPROBATION - Fabrique d'Eglise Saint-Pierre de Dreye- Compte 2021 - Arrêt
  35. CULTE -TUTELLE D'APPROBATION - Fabrique d'Eglise Saint-Remy de Warnant - Compte 2021 - Arrêt
  36. DIRECTION GENERALE - Procès-verbal de la séance du 17 mars 2022 - Approbation
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