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Conseil communal du 21 juin 2022

21/06/2022 de 20:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC200)
Administration Communale

Une séance du Conseil communal est programmée le mardi 21 juin 2022 à 20h à l'administration communale de Villers-le-Bouillet. 

Ordre du jour de la séance publique

  1. PERSONNEL COMMUNAL - Service fédéral des Pensions - Marché public pour le compte des administrations provinciales et locales - Deuxième pilier de pension des membres du personnel contractuel - Adhésion/Participation à la centrale de marchés du SFP - Décision
  2. DEVELOPPEMENT RURAL - Opération de développement rural - Agenda 21 local - Commission Locale de Développement Rural - Règlement d'Ordre Intérieur- Modification - Décision
  3. DEVELOPPEMENT RURAL - Opération de développement rural - Agenda 21 local - Commission Locale de Développement Rural - Composition - Modification - Désignation des membres - Décision
  4. PATRIMOINE / SPORTS - Constitution d'un bail emphytéotique sur le terrain appartenant à la Commune, sis rue Mélayes, cadastré le division, section B, n° 868B - Approbation des termes du bail - Décision
  5. INTERCOMMUNALE - IGRETEC - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  6. INTERCOMMUNALE - ENODIA - Assemblée générale ordinaire du 29 juin 2022 - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  7. INTERCOMMUNALE - SPI - Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2022 - Approbation des points portés à l'ordre du jour - Décision
  8. TRAVAUX/ ENVIRONNEMENT- Règlement communal pour l'indemnisation des agriculteurs - Lutte contre le ruissellement érosif - Décision
  9. TRAVAUX - Eglise de Warnant - Remplacement de la chaudière - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
  10. ENVIRONNEMENT - Contrat de rivière Meuse aval - Programme d'actions 2023 - 2025 - Décision
  11. FINANCES - Modification budgétaire n° 2 du service ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2022 - Décision
  12. ENSEIGNEMENT - Evaluation de la première année de stage de la directrice stagiaire - Modalités et délégués du PO - Ratification de la délibération du Collège communal du 31 mai 2022
  13. ENSEIGNEMENT - Emplois vacants au 15 avril 2022 - Prise d'acte
  14. FINANCES - CPAS - Tutelle spéciale - Compte de l'exercice 2021 - Décision
  15. FINANCES - CPAS - Tutelle spéciale - Modifications budgétaires n°l de l'exercice 2022 - Décision
  16. DIRECTION GENERALE - Procès-verbal de la séance du 31 mai 2022 - Approbation
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