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Lors de votre venue à l'administration communale, pensez à prévoir un masque buccal. Ce dernier n'est cependant obligatoire au sein de l'administration communale que dans le cas où la distance avec les agents et autres visiteurs est inférieure à 1,5m. Les alternatives de type écharpe ou bandana ne sont plus autorisées.

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Conseil communal du 28 septembre 2021

28/09/2021 de 20:00 à 23:00 (Europe/Brussels / UTC200)
Administration Communale

Une séance du Conseil communal de Villers-le-Bouillet est organisée le mardi 28 septembre 2021.

Cette séance se déroule à l'Administration communale de Villersle-Bouillet, Salle du Conseil communal, à 20h.

En raison des mesures prises dnas le cadre d ela lutte contre le coronavirus COVID-19, le port du masque sera obligatoire durant toute la séance. 

Ordre du jour

  1. CULTURE/ PATRIMOINE- Convention de mise à disposition à titre précaire d'un local communal situé rue de Waremme 42 au profit de l'ASBL Comité Culturel de Villers-le-Bouillet - Décision
  2. INTERCOMMUNALE - ENODIA - Assemblée générale extraordinaire du 30 septembre 2021 - Position sur le contenu de l'ordre du jour (sans présence physique OU présence limitée à 1 délégué) - Décision
  3. FINANCES/ DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - L'ASBL Villers Entreprises - Octroi du subside 2021 - Décision
  4. URBANISME - Permis d'urbanisme TAF IMMO - BC2020 00055 - Démolition d'une habitation, construction d'un immeuble de 12 appartements et de 12 habitations avec création d'une voirie - Application du décret du 6 février 2014 sur la voirie communale - Recours - Prise d'acte
  5. ENERGIE & CLIMAT - POLLEC - Elaboration, mise en oeuvre et suivi du Plan d'Action pour l'Energie Durable et le Climat (PAEDC} - Comité de Pilotage - Création de la charte organisationnelle - Décision
  6. MARCHE PUBLIC - Administration et gestion du réseau et du parc informatiques de la Commune de Villers-le-Bouillet - Approbation des conditions et choix du mode de passation - Décision
  7. MARCHE PUBLIC - Contrôle médical des travailleurs en incapacité de travail pour maladie - Approbation des conditions et choix du mode de passation - Décision
  8. FINANCES - Modification budgétaire n° 3 du service ordinaire et extraordinaire de l'exercice 2021 - Décision
  9. DIRECTION GENERALE - Procès-verbal de la séance du 24 août 2021 - Approbation
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